EXPLOITATION DES RESSOURCES NATURELLES ET COMMUNAUTES AUTOCHTONES

PRESENTATION PAR
LA CHEFFE SALOMEE MCKENZIE
DE LA COMMUNAUTE ANISHNABE (ALGONQUINE) DE LAC-SIMON

PLAN DE LA PRESENTATION

1. Avant-propos
2. Qui sommes-nous : se situer dans le temps et l’espace
3. Quelques notions nécessaires
4. Etablissement des relations
5. Contenu d’une entente
6. Conclusion

AVANT-PROPOS

Nous, les Anishnabe-Algonquins, habitons depuis fort longtemps dans une région riche en ressources
naturelles. La question est de savoir comment nous allons articuler les relations entre les entreprises
exploitantes et les communauté des Premières Nations se trouvant en Abitibi-Témiscamingue ?

La question est d’autant plus pertinente que depuis les jugements récents de la Cour suprême du Canada
qui traitent des questions de consultation significatives, de titres et des droits ancestraux, les autochtones
sont devenus plus conscients de leurs droits sur leurs propres territoires.

L’établissement de relations formelles entre des entreprises minières et plusieurs communautés des
Premières Nations s’est bien amorcé dans le reste du Canada, spécialement dans l’ouest du pays et en Ontario.

Au Québec cependant, nous sentons une certaine réticence de la part des entreprises exploitantes de
comprendre la nécessité d’établir des rapports avec les communautés des Premières Nations et d’en venir
à des ententes profitables à toutes les parties.

Nous comprenons mal les difficultés que nous avons avec les administrateurs de ces entreprises. Autant
ils sont ouverts à des ententes de nature modeste, autant on semble résister à l’idée de négocier et de signer
des ententes de substance à l’image de ce qui se passe ailleurs au pays.

Le but de ma présentation est d’encourager les administrateurs des entreprises exploitantes à considérer les avantages à entretenir des liens positifs avec les communautés des Premières Nations et de nous voir, non
pas comme des adversaires ou des gens rébarbatifs, mais comme des alliés potentiels dans un contexte de
développement des affaires.

Mon message s’adresse aussi aux conseillers juridiques de ces entreprises : nous les encourageons à mieux nous
connaître et à considérer notre position avec un esprit ouvert au lieu de freiner constamment l’établissement de liens
cordiaux et nécessaires entre les entreprises et les communautés des Premières Nations, par des attitudes belliqueuses
et négatives.

MISE EN CONTEXTE

Une partie des difficultés qui fait obstacle à l’établissement de relations respectueuses avec le monde externe,
incluant les administrateurs des entreprises exploitantes, c’est que les gens ne nous connaissent pas.

C’est cette ignorance qui génère une série de préjugés qui entravent souvent le développement de rapports
amicaux et ne permet pas l’ouverture d’esprit nécessaire pour apprécier la richesse culturelle des autochtones
au Canada et au Québec et la force de nos liens avec le territoire.

Le temps qu’on nous accorde ne permet malheureusement qu’une simple esquisse du monde des Premières
Nations, mais nous espérons que ceux et celles qui nous écoutent se donneront la peine de s’intéresser au
monde complexe des Premières Nations par leurs lectures, leur participation aux événements culturels des
Premières Nations et en venant nous visiter chez nous.

Sans compter les Métis et les Inuits, il existe plus de 1 200 000 gens des Premières Nations qui habitent
dans plus de 600 communautés et dans toutes les grandes villes du Canada.

Au Québec, nous sommes 80 000 répartis dans une quarantaine de communautés à travers le territoire de
la province. De ce nombre, il existe environ 9 000 Anishnabe-Algonquins.
Personnellement, je suis originaire de la communauté de Lac-Simon située à près de 30 km à l’est de
Val d’Or, au coeur d’une région riche en minéraux.

Même en tenant compte des écarts dans les estimés, les autochtones se sont retrouvés en Amérique il y a au
moins 23 000 ans. Les ancêtres des Anishnabe-Algonquins occupent leurs territoires autour de la rivière
des Outaouais et de l’ouest du Québec depuis au moins 5 à 6 000 ans. En fait, nous étions déjà ici au Québec
avant même que les Sumériens n’établissent les premières civilisations en Mésopotamie.

Les Anishnabe-Algonquins font partie de la plus importante famille linguistique et culturelle autochtone
d’Amérique, les Algonquiens. Cette famille comprend notamment les Cris, les Atikamekw, les Innus-
Montagnais, les Naskapis, les Mi’kmaqs, les Abénakis, les Ojibways, les Illinois, les Miamis, les Cheyennes,
les Arapahos, les Odawas-Ottawas, les Yuroks de la Californie, les Siksikas-Pieds-noirs, la plupart des
nations de la Nouvelle-Angleterre, et j’en passe. Les frontières des Etats modernes du Canada et des
Etats-Unis ne signifient rien pour nous. Il y a longtemps, nous parlions tous une langue commune, ce que
les linguistes appellent le proto-algonquien. Cette langue ancienne est pour nous ce que le latin est au
français, au portugais, à l’espagnol, à l’italien et au roumain. Bien que de culture angonquine, je comprends
très bien un locuteur Ojibway et je comprends assez bien le Cri.
Aujourd’hui, les Anishnabe-Algonquins vivent dans 9 communautés situées dans l’Ouest du Québec et
dans quelques autres communautés situées en Ontario, dont Wahgoshig dans la région du lac Abitibi. Une
communauté algonquine du Québec, Pikogan, située tout près d’Amos sur la rivière Harricana a cette
particularité qu’elle est signataire du Traité n° 9 qui s’applique dans le nord de l’Ontario. La région
d’Ottawa-Gatineau, la région de Maniwaki, la vallée de la rivière des Outaouais, les lacs Témiscamingue
et Abitibi, le parc de la Vérendrye et tout l’Abitibi forment une partie de notre territoire ancestral.

Notre histoire, c’est celle de notre relation continue avec le territoire. C’est celle de nos relations diplomatiques
et commerciales avec les autres Premières Nations. C’est celle de notre survie à titre de peuple depuis
l’arrivée des européens sur nos territoires. C’et aussi celle de notre exploitation économique depuis plus
d’une centaine d’années quand on a permis aux compagnies d’exploiter les richesses de nos territoires, en
nous ignorant complètement.
Nous avons toujours été la face cachée de l’histoire canadienne et québécoise. Mais, depuis les années 1980,
les autochtones veulent prendre leur place dans la vie politique, sociale et économique de ce pays. Une bonne
façon de commencer passe par l’établissement de liens respectueux entre les entreprises qui oeuvrent sur notre territoire et
nos communautés.

C’est ce que j’essaie de démontrer.

Pour en savoir plus sur notre histoire, je vous recommande la lecture du livre d’Olive Patricia Dickason,
Les Premières Nations du Canada, les éditions du Septentrion, 1966. Si vous lisez l’anglais, vous bénéficiez
d’une édition plus récente de la même auteure, titrée : Canada’s First Nations, 3e édition, 2002, publiée
chez Oxford University Press. La version en français est la traduction de la 2e édition. Madame Dickason,
qui est métisse, a longtemps enseigné à l’université d’Alberta après une carrière de journaliste et éditrice au
Globe and Mail, au Montreal Gazette et au Winnipeg Free Press.

QUELQUES NOTIONS NECESSAIRES

Pour comprendre le monde algonquin, il faut aussi comprendre le contexte juridique général dans lequel il
fonctionne.
Ici, je ne m’adresse pas aux spécialises de droit relatif aux autochtones qui sont familiers avec tout ce qui
suit. Je m’adresse aux gens des entreprises exploitantes, que ce soit les entreprises minières, les entreprises
forestières et les autres.

Jusqu’à tout récemment, nous entendions encore des représentants corporatifs nous affirmer qu’ils n’ont pas
à discuter avec nous puisqu’ils tiennent en main les autorisations nécessaires octroyées en vertu de
l’application de lois provinciales. Pour plusieurs personnes, les autochtones n’ont aucun droit sur le
territoire.

Mais, nous nous sommes aperçus dernièrement que le gouvernement du Québec a légèrement modifié sa
politique à l’égard des communautés. Il semble que le gouverment s’attend maintenant à ce que les
entreprises fassent un effort réel pour établir des liens avec les communautés autochtones, par le moyen
de la consultation et de la négociation. Mais ce changement est récent et encore assez timide.

Il serait important que les représentants des entreprises exploitantes deviennent familiers avec les
concepts qui suivent. Malheureusement, je suis certaine que les avocats des entreprises vont tout faire
pour diminuer la portée de ce qui suit. C’est dommage.

Absence d’un traité.

Sauf pour le cas particulier de Pikogan, les communautés algonquines du Québec ne sont pas signataires
d’aucun traité, ni historique, ni moderne. Cela signifie que notre titre autochtone sur le territoire et nos
droits ancestraux sont toujours existants et applicables et cela est valide pour la communauté de Pikogan
sur la partie de son territoire qui se situe au Québec.

Titre autochtone

L’occcupation continue de notre territoire depuis longtemps a conféré aux Anishnabe-Algonquins un type
de droit foncier collectif sur l’ensemble du territoire qu’on appelle le « titre autochtone, ou titre aborigène ».
Ce titre transcende tous les autres titres détenus par les non autochtones et les personnes morales. Ce titre
a toujours existé, mais le gouvernement du Canada a mis du temps à le reconnaître. En effet, ce n’est qu’en
1997 que les juges de la Cour suprême du Canada ont établi les contours du titre autochtone dans le fameux
arrêt Delgamuukw.

L’ironie, c’est que le gouvernement fédéral, malgré l’existence continue de sa responsabilité fiduciaire à
l’égard des Premières Nations, une responsabilité en vertu de laquelle il est sensé être garant de nos droits,
l’attitude négative de ce gouvernement a forcé les Premières Nations à se battre devant les Tribunaux pour
faire reconnaître nos droits qu’il a continuellement tenté d’ignorer ou de nier l’existence.
Droits ancestraux

En l’absence de traité, nous continuons d’exiger que nos droits ancestraux soient respectés par Québec et
Ottawa. Notre titre collectif que nous possédons sur nos territoires, nous confère un ensemble de droits
sur ce territoire. C’est l’existence de ce titre qui nous permet de réclamer des entreprises de nous consulter
significativement avant de s’établir chez nous.

Parmi ces droits, on retrouve notamment le droit de circuler sur le territoire, d’entreprendre des activités
traditionnelles, de nous installer sur le territoire, de préserver notre culture et nos traditions, de garder
l’usage de notre langage, de gérer le territoire, d’être sécurisé dans nos activités, d’exercer notre autonomie
gouvernementale.

Ces droits ont également été l’objet de plusieurs décisions des tribunaux, notamment l’arrêt Sparrow de 1990.

Loi sur les Indiens

Les gens des Premières Nations au Canada sont en principe, du ressort du pouvoir fédéral en vertu de la Loi
constitutionnelle de 1867. Je dis en principe, car le pouvoir provincial joue un rôle de plus en plus
grandissant dans le contexte des communautés.

La législation de base qui s’applique, notamment pour le fonctionnement du gouvernement local est la loi sur
les Indiens, une loi fédérale. Même si cette loi nous gêne et nous embarrasse, elle assure la légitimité de
notre conseil, dans ses rapports civils et commerciaux avec le monde externe.

Responsabilité des entreprises exploitantes

En tenant compte de ce qui vient d’être présenté, les gens des Premières Nations attendent des entreprises
exploitantes qu’elles prennent contact avec le gouvernement local d’une communauté avant même qu’elles
démarrent leurs activités sur le territoire.

ETABLISSEMENT DES RELATIONS

C’est la partie importante de ma présentation.
Nous avons vu que les gens des Premières Nations sont la partie essentielle dans toute affaire qui affecte
leurs territoires respectifs.
Notre position juridique n’est pas celle d’un club de chasse et pêche. Notre position juridique n’est pas celle
d’une municipalité dont le territoire est affecté par un projet d’exploitation d’une ressource. Notre position
juridique n’est pas celle d’une personne qui tient un titre foncier, ou un bail dans une zone affectée par un
projet commercial.

Comme vous l’avez vu, la position juridique des Premières Nations découle de l’existence du titre
autochtone et de l’existence des droits ancestraux.
En clair, cela signifie que lors d’un processus de consultation, l’entreprise – et le gouvernement du Québec -
ne peuvent pas nous considérer comme des intervenants ordinaires.

Si la Première Nation est signataire d’un traité moderne, c’est généralement le texte du traité qui encadre les
relations entre une communauté concernée et les entreprises exploitantes.

Tout projet d’exploitation d’une mine ou de coupe de bois qui affecte un territoire affecté par un titre
autochtone est soumis à l’obligation de consulter significativement la ou les communautés concernées.

Une fois la phase consultation terminée, la communauté s’attend à négocier une entente de principe qui
annonce le contenu d’une entente plus substantielle, souvent – mais pas obligatoirement – appelée
familièrement un IBA (Impact and Benefit Agreement), en français une ERA, une entente sur les
répercussions et avantages.
Ces types d’ententes sont monnaie courante dans le reste du Canada. Plusieurs provinces appliquent
maintenant des politiques et des directives qui encadrent la consultation.
Mais avant tout, l’exercice de la consultation permet aux représentants de l’entreprise de développer une
relation respectueuse et durable avec les gens de la communauté concernée et d’abaisser une fois pour
toutes, les barrières érigées sur les préjugés des uns envers les autres.
A qui doivent s’adresser les représentants d’une entreprise dans notre contexte ? La meilleure personne à
rencontrer initialement c’est le Chef qui pourra subséquemment organiser des rencontres avec les autres
membres du conseil et finalement soit avec des groupes intéressés ou la population dans son ensemble.

Quel est le rôle de la consultation ?

Essentiellement :

 De permettre aux représentants de l’entreprise de connaître l’impact qu’aura son projet sur les activités et
les droits des membres de la communauté qui seront affectés par le projet. L’impact peut être tout aussi
environnemental qu’économique et social.
 De savoir comment les ressources humaines et matérielles de la communauté peuvent bénéficier à l’entreprise,
dans la réalisation de tous les aspects de son projet.
 De déterminer comment les intérêts de l’entreprise peuvent être mieux servis par le développement et la mise
sur pied d’entreprises autochtones ou d’entreprises conjointes.
 De débuter des discussions sur une ou plusieurs ententes entre la communauté et l’entreprise. Dans la
généralité des cas, la communauté est représentée par son conseil composé habituellement d’un chef et des conseillers élus.
De permettre aux gens de l’entreprise et aux représentants de la communauté de se connaître.

Finalement, de permettre le développement d’une relation harmonieuse entre la communauté et l’entreprise
en permettant une implication sociale de cette dernière au sein de la communauté, créant par là des liens
humains durables entre des gens de cultures différentes.

Quel est le contenu habituel d’une entente négociée ?
Nous examinerons ensemble ce point dans la présentation qui suit.

LE CONTENU TYPIQUE D’UNE ENTENTE

L’expérience accumulée par les entreprises exploitantes démontre l’avantage d’entretenir une relation
mutuellement profitable, avec la communauté concernée autour d’un projet d’exploitation d’une ressource.
Cette relation serait encadrée par une entente pouvant contenir les items suivants. Même si chaque entente
est le reflet d’une situation particulière, les items suivants se retrouvent souvent dans ce type de document.
Je vous offre pour les fins de la présentation extrait d’un projet d’entente de principe qui énonce clairement
les attentes d’une communauté dans le cadre d’une ERA-IBA ;

Dans l’éventualité où l’entreprise souhaiterait procéder à des travaux de construction d’une mine, de
développement et d’exploitation afin de développer un projet minier sur la propriété concernée, et lorsqu’elle
aura déposé un avis de projet conformément à l’article 31.2 de la loi sur la qualité de l’environnement, les
Parties entameront des négociations en toute bonne foi dans une atmosphère de respect mutuel, de confiance et
de bonne volonté, et de développer, conclure et mettre en oeuvre une entente appropriée relative aux
répercussions et aux avantages à l’image de ce qui se fait dans l’industrie à travers le Canada lorsqu’il
s’agit de conclure ce type d’entente (en anglais, impact and benefits agreement) et dont le contenu portera
notamment sur les sujets suivants :

a) Education et formation : fournir les occasion d’emploi aux entreprises de la communauté durant le développement et l’exploitation du Projet ;

b) Occasion d’emplois et d’avancement : offrir des opportunités d’emplois et d’avancement pour les membres
de la communauté durant toutes les phases du Projet et voir à éliminer tout obstacle excessif à l’accès à
l’emploi et à l’avancement des membres de la communauté ;

c) Conditions de travail et procédures d’opérations : convenir de certains accommodements raisonnables
reliés à des besoins d’ordre culturel à l’égard des employés algonquins, tout en maintenant le principe que les
conditions de travail et de procédures d’opérations sécuritaires sont applicables à tous les employés de
l’entreprise ;

d) Occasions d’affaires : offrir des occasions d’affaires relatives au Projet aux entreprises autochtones
dans le cadre d’une politique d’appel d’offre mutuellement convenu par les Parties, dans le but d’encourager et faciliter
le développement d’entreprises de la communauté ;

e) Participation financière : prévoir des bénéfices financiers payables à la communauté en fonction du succès du projet,
pour et en considération, notamment, du consentement de la communauté au Projet et du soutien de la
communauté à son développement et à son fonctionnement ;

f) Social et culturel : établir des mesures relatives au respect, à la préservation et à la promotion de la culture
algonquine propre à la communauté pendant toutes les phasesdu Projet, plus particulièrement en ce qui a trait
aux activités culturelles ;

e) Suivi environnemental : établir un protocole concernant le suivi environnemental impliquant une participation
active de la communauté ;

h) Tout autre sujet dont les Parties pourront convenir.
Dès la signature de ce protocole, les Parties formeront un comité de travail pour déterminer la forme et l’horaire
des négociations à entreprendre, en vue de la conclusion d’une entente relative aux répercussions et avantages.
Ce document ne sert qu’à titre d’exemple. D’autres documents peuvent montrer des différences considérables.
Tout dépend des attentes de chacune des parties.
Il arrive parfois que les représentants d’une entreprise expriment leurs inquiétudes devant l’énoncé des attentes de
la communauté. Mais il faut absolument faire comprendre que l’expression des attentes ne sert que pour alimenter
la négociation.
Nous suggérons aux entreprises qui envisagent de débuter une consultation ou des négociations avec une
communauté, de s’informer auprès d’autres entreprises qui fonctionnent déjà dans le cadre d’une ERA-IBA.
Les exemples ne manquent pas. Elles peuvent aussi participer à des conférences offertes par des spécialistes
de ce genre d’entente.
Le grand avantage de négocier de telles ententes, c’est d’ajouter un élément de certitude dans les rapports
entre l’entreprise et la communauté.

CONCLUSION

J’espère vous avoir démontré qu’il est dans l’intérêt des entreprises d’envisager leurs rapports avec les
communautés des Premières Nations, avec un esprit ouvert.
N’oublions pas qu’il est dans l’intérêt de la communauté concernée que le projet de l’entreprise soit un succès.
D’où l’avantage de favoriser la participation de la communauté au projet. N’oublions pas aussi que la
communauté est permanente dans sa localisation. Contrairement aux employés non-autochtones qui peuvent
venir de loin ou qui peuvent potentiellement déménager ailleurs, les employés autochtones sont chez eux
sur le territore. Notre main-d’oeuvre est présente et disponible. Nous avons aussi des administrateurs et des
techniciens compétents.

Au moment de l’arrivée des européens, les autochtones d’Amérique ont partagé le territoire avec les
nouveaux-venus. Rapidement, ces nouveaux-venus nous ont expulsés de nos territoires et ce, sans
compensation aucune, contrairement aux principes juridiques qu’ils appliquaient entre eux. Pendant des
centaines d’années, notre territoire a fait la fortune de plusieurs.
Nous pensons qu’il est temps de nous permettre de partager la richesse collective de ce pays, en nous
donnant l’occasion de participer utilement au développement économique e la région. Les autochtones
sont des partenaires précieux potentiels pour tout projet qui saura aussi respecter l’environnement dans
lequel nous vivons tous.

La meilleure manière d’assurer cet idéal, c’est de venir nous parler lorsque vous voulez développer un
projet. Nous aussi, avons le sens des affaires.